Conditions générales de vente de Xandres.be - version 11/07/2024
1. Général
Bienvenue sur le site Web www.xandres.be de Xandres NV sis à Nijverheidsstraat 20, 9070 Gand, Belgique, RPR Gand, BE 0639856 936, BE53 0689 0426 5753 EUR - GKCCBEBB (ci-après dénommée Xandres). Pour entrer en contact avec Xandres, veuillez cliquer ici pour choisir le sujet pertinent. Ces conditions générales s'appliquent à toute utilisation de xandres.com et aux ventes à toute personne physique non commerçante (ci-après dénommée Consommateur) par le biais de ce site Web. Les personnes mineures n'ont pas la capacité de contracter sur notre site.
Si Vous passez une commande via ce site Web, Vous acceptez ces termes et conditions que vous pouvez imprimer et conserver. Ces termes et conditions sont, sauf accord écrit de Xandres, applicables à l'exclusion absolue de tous autres termes et conditions et/ou accords.
L'acheteur sera désigné dans ce document par le terme "Vous".
2. Informations sur les produits et les prix
Xandres a mis tout en œuvre pour que les couleurs et les descriptions de ses produits soient aussi précises que possible. Cependant, Vous devrez tenir compte du fait que la qualité de l'image et des couleurs peut varier en fonction de l'écran du client. Xandres ne peut garantir que Votre écran affiche correctement toutes les caractéristiques du produit réel. Vous trouverez une description du produit (couleur, taille, type de produit, etc.) et des photos numériques avec chaque produit. Tous les prix incluent la TVA pour les pays européens, mais excluent les frais d'expédition. Les prix indiqués sur Xandres.com peuvent changer par exemple à l’occasion des soldes ou à la suite de campagnes promotionnelles ou d'ajustements de prix en raison, par exemple, d'une augmentation de prix de la matière première ou du prix de production. Veuillez vérifier le prix indiqué au moment de la commande.
3. Commandes
Xandres vend via la boutique en ligne xandres.be uniquement aux consommateurs. Cela signifie que si Vous avez l'intention d'acheter des produits qui ne sont pas destinés à Votre propre usage mais à la revente, ou si Vous êtes une entreprise, Vous ne pouvez pas passer de commande et Xandres ne peut pas Vous vendre de produits. Un achat contraignant entre Vous en tant que consommateur et Xandres en tant que vendeur dans ces conditions est conclu lorsque Vous passez une commande sur ce site. Votre commande sera considérée comme passée lorsque Vous aurez terminé la dernière étape du processus de commande. En passant une commande, Vous acceptez expressément d'être lié par ces termes et conditions, y compris toutes les déclarations et éléments tels que la déclaration de confidentialité et la politique de retour.
Xandres s'engage à traiter Vos commandes dans la limite des stocks disponibles et dans les limites formulées aux présentes conditions générales et/ou toute offre spéciale. Dans le cas peu probable où un produit que Vous avez commandé ne serait pas en stock, le service clientèle de Xandres Vous en informera immédiatement et Vous proposera une solution alternative (par exemple, une expédition ultérieure, un produit de remplacement ou un remboursement), bien sûr gratuitement. Xandres se réserve le droit de refuser des commandes en cas de suspicion grave d'abus de droit ou de mauvaise foi, de suspicion grave que Vous achetez à des fins commerciales ou en cas d'épuisement du stock d'un article particulier.
Xandres se réserve le droit de modifier ou d'annuler une commande dans le cas où les prix ou remises ne seraient pas correctement affichés sur le site en raison d'une erreur informatique ou d'une erreur matérielle, en cas de prix anormaux ou de remises anormales et/ou si ces prix si les remises étaient clairement repris de manière incorrecte dans le site Web ou dans le décompte.
4. Paiements
Après avoir passé Votre commande, Vous serez dirigé vers une page de paiement sur le site Xandres avec la demande de paiement de Votre commande. Xandres accepte les cartes de débit et de crédit Visa, MasterCard, Maestro, iDeal, PayPal, Bancontact. Avec le paiement de Votre commande, Vous donnez à Mollie B.V., Keizersgracht 126, 1015 CW Amsterdam, Pays-Basavec numéro KvK 30204462 la permission de conserver Vos données financières en toute sécurité, afin que Vous n'ayez pas à les entrer à nouveau pour les futures commandes avec Xandres sur xandres.be. En cas de remboursement, la carte ou le compte bancaire que Vous avez utilisé pour le paiement sera crédité. Xandres n'est pas responsable des fluctuations du taux de change entre la devise utilisée pour le paiement initial et la devise de Votre carte de crédit ou de Votre compte bancaire lorsque le montant est remboursé.
Vous recevrez une confirmation de commande sur Votre écran et par e-mail dès que Votre paiement aura été effectué.
5. Expédition et livraison
Ce site internet ne propose que des livraisons en Belgique, France, Irlande, Luxembourg et l’Espagne.
Toute personne souhaitant se faire livrer dans un autre pays doit se connecter directement sur le site correspondant à son pays de résidence.
Vous pouvez choisir entre les options d'expédition suivantes:
• Livraison à Votre domicile ou à l'adresse que Vous avez indiquée
Xandres s’efforce d'expédier Votre commande dans un délai d'un jour ouvrable après réception de Votre paiement. Il faut en moyenne 1-2 jours ouvrables à Xandres pour livrer Votre commande à l'adresse que Vous avez indiquée (hors week-end et jours fériés en Belgique et dans le pays de destination). Remarque: les samedis, dimanches et jours fériés ne sont pas considérés comme des jours ouvrables.
Une commande passée le vendredi après-midi ou pendant le week-end sera traitée le lundi.
Pendant les périodes de pointe telles que, mais sans s'y limiter, la période de fin d'année ou les soldes, ou dans des circonstances exceptionnelles telles que Covid19, il est possible que les délais de livraison soient légèrement plus longs.
• Nous effectuons des livraisons dans les pays de l'UE suivants :
Frais de port |
Délai de livraison estimé |
|
Belgique |
4.99 EUR |
1 à 2 jours ouvrables |
France |
8.50 EUR |
2 à 4 jours ouvrables |
Luxembourg |
8.50 EUR |
1 à 2 jours ouvrables |
Espagne |
15.50 EUR |
3 à 5 jours ouvrables |
Irlande |
15.50 EUR |
3 à 4 jours ouvrables |
Au cas où le service de courrier rapide contacté par Xandres perdrait Votre colis, Xandres Vous proposera un bon d'achat du montant de Votre prix d'achat sauf si Vous faites savoir à Xandres par e-mail à l'adresse [email protected] endéans les 3 jours calendaires après réception de la notification de la perte du colis que Vous souhaitez que le prix d'achat Vous soit remboursé.
Les commandes à partir de 150 € TTC sont livrées gratuitement.
• Livraison gratuite en boutique (en Belgique et aux Pays-Bas)
En Belgique et aux Pays-Bas, il est possible de faire livrer votre commande gratuitement dans un magasin Xandres ou Xandres Gold de Votre choix. Vous pouvez sélectionner votre préférence lors de votre commande. Lorsque votre commande est prête à être récupérée, Vous en serez averti par e-mail. La boutique Xandres ou Xandres Gold que Vous avez sélectionnée stockera Votre colis pendant 10 jours maximum. Si le colis n'est pas récupéré dans ce délai, il retournera à l'entrepôt de Xandres. A l’occasion du retrait de votre commande, il pourra vous être demandé de justifier de votre identité.
En aucun cas Xandres ne peut être tenue responsable de quelque façon que ce soit des retards de livraison en cas de force majeure, dont par exemple mais en aucun cas limité, les guerres et situations similaires, épidémies et pandémies, décisions ou actions des pouvoirs publics (comme par exemple suite aux mesures de confinement), les conditions météorologiques (telles que, mais sans s'y limiter, le gel persistant), les grèves, les inondations et les incendies, le blocage de route, les difficultés de transport, la livraison tardive ou incorrecte du stock de tissus, produits, produits semi-finis, etc. par les fournisseurs nonobstant commande correcte par Xandres, nouvelle législation ou réglementation.
6. Réserve de propriété, risques et dommages
Les produits livrés restent la propriété exclusive de Xandres jusqu'au paiement intégral. Le risque d'endommagement ou de perte de la marchandise est transféré vers Vous lors de la livraison, qui survient au moment où Vous ou un tiers désigné par Vous qui n'est pas le transporteur, réceptionnez les produits.
Vous devez immédiatement signaler à Xandres tout dommage visible aux produits que Vous constatez à la réception du/des produit(s) via [email protected].
7. Responsabilité
Utilisation de la boutique en ligne
Xandres n’est tenue que d'une obligation de moyen en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du service sur Internet. Xandres n'est pas responsable de la disponibilité ou de l'accès interrompu ou limité à la boutique en ligne Xandres.com, des dysfonctionnements dépendant du système informatique, des virus ou autres inconvénients ou dommages au sens large du terme qui pourraient survenir du fait de l'utilisation de la boutique en ligne.
Notre site Internet peut vous proposer des liens hypertextes allant vers d'autres sites. Nous ne sommes tenus à aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez ainsi avoir accès et ne pourrions donc être responsables du contenu, du fonctionnement et de l'accès à ces sites.
Si vous éditez un site Internet à titre personnel et souhaitez placer sur votre site un lien hypertexte simple renvoyant directement vers la page d'accueil de notre site Internet, vous devez obligatoirement en demander l'autorisation préalable à Xandres.
Dans tous les cas, tout lien hypertexte doit être retiré sur simple demande de Xandres, qui se réserve donc, s'agissant d'un lien hypertexte simple autorisé, la possibilité de revenir sur l'autorisation accordée.
Vous pouvez invoquer la garantie légale si le(s) produit(s) livré(s) n'est/ne sont pas conforme(s) au(x) produit(s) acheté(s) et si la non-conformité est constatée dans un délai de deux ans à compter de la livraison. Vous devez informer Xandres de cette non-conformité dans un délai de deux mois à compter du jour où Vous avez découvert le défaut. Si le(s) produit(s) présente(nt) des défauts et/ou des dommages dans les deux premiers ans suivant la livraison, il est supposé que le défaut existe depuis la livraison. Xandres devra prouver le contraire si elle n’est pas d'accord. Vous ne pouvez pas invoquer la garantie légale pour les modifications des délais de livraison ou pour les défauts dont Vous aviez connaissance au moment de la commande.
En cas de réclamation concernant la non-conformité du/des produit(s), Vous pouvez contacter Xandres via l'adresse e-mail [email protected].
Exclusions
La garantie légale devient caduque si le défaut est survenu à la suite de l'usure normale de produits, d'une détérioration de l'état due à une négligence, des accidents, des sinistres, des chutes ou même, un non-respect des instructions d'entretien utilisateur, un mauvais entretien, une utilisation anormale, commerciale, inappropriée ou incorrecte. La garantie deviendra en tout cas caduque si un tiers a modifié, traité et/ou modifié le(s) produit(s).
Utilisation des produits
Xandres ne peut être tenu responsable du vol du/des produit(s) (sauf lors du transport organisé par Xandres en vue de la livraison), de la perte ou des dommages matériels ou autres de quelque nature que ce soit que Vous ou un tiers subiriez pendant l'utilisation des produits.
Pour toute réclamation, vous pouvez toujours contacter notre service clientèle à l'adresse [email protected].
Si nous ne parvenons toujours pas à un accord, vous pouvez, en tant que consommateur, vous adresser à Becom. Becom assure la médiation entre le consommateur et le vendeur si la plainte est fondée. Vous pouvez les contacter via le formulaire de plainte sur https://becom.digital/nl/consumers-complaints/of en écrivant à : Rue Marquis 1, 1000 Bruxelles, [email protected].
8. Droit de rétractation et procédure de retour
En tant que consommateur, Vous avez le droit d'annuler Votre achat, sans paiement d'une amende ou d'être obligé d'indiquer les raisons de la rétractation, dans les 14 jours calendaires à compter du jour où Vous ou un tiers désigné par Vous, qui n'est pas un transporteur, prend physiquement possession des produits ou, si Vous avez commandé plusieurs produits dans la même commande qui sont livrés séparément, à compter du jour où Vous ou un tiers désigné par Vous, autre que le transporteur, prend physiquement possession du dernier produit. Vous disposez alors de 14 jours calendaires pour retourner la marchandise. La rétractation après cette période n'est pas possible. En cas de rétractation, la procédure de retour suivante doit être suivie.
En tant que consommateur, Vous avez le droit de retourner les produits que Vous avez achetés, conformément aux dispositions suivantes et dans les 14 jours calendaires après avoir informé Xandres de Votre décision de rétractation concernant l'achat. Les retours après cette période ne sont plus acceptés.
Retour par la poste ou point d'enlèvement
Placez le(s) produit(s) que Vous souhaitez retourner dans le sac et la boîte dans lesquels Votre commande a été livrée. N'oubliez pas d'inclure le formulaire de retour sur lequel sont indiqués Votre numéro de commande et les détails de la commande. Collez l'étiquette d'adresse pré-imprimée et autocollante sur l'étiquette d'origine de Votre colis. Ensuite, Vous proposez le colis au point d'enlèvement choisi (bureau de poste ou autre point de livraison ou d'enlèvement). Lorsque Votre retour aura été reçu et traité par Xandres, Xandres Vous en informera par e-mail. Les remboursements seront effectués dans les 14 jours suivant la réception de Vos produits retournés.
Retours via les magasins Xandres ou Xandres Gold
Vous pouvez également choisir de retourner les produits dans l'un des magasins Xandres ou Xandres Gold en Belgique ou aux Pays-Bas. Ceci est possible dans n'importe quel magasin. Pour un magasin à proximité, rendez-Vous dans «nos magasins» pour un aperçu.
Placez le(s) produit(s) que Vous souhaitez retourner dans le sac et la boîte dans lesquels Votre commande a été livrée. N'oubliez pas d'inclure le formulaire de retour avec Votre numéro de commande et les détails de la commande. Collez l'étiquette d'adresse auto-adhésive pré-imprimée sur l'étiquette d'origine de la boîte. Cette boîte peut être amenée dans un magasin de Votre choix (voir «nos magasins»).
Le responsable de la boutique reçoit la boîte avec Votre/Vos produit(s) retourné(s) et s'assure que ce colis parvient au centre de distribution de Xandres. Dès réception et traitement de Votre envoi de retour dans le centre de distribution Xandres, Xandres Vous en informera par e-mail. Les remboursements seront effectués dans les 14 jours suivant la réception de Vos produits retournés.
Il n'est pas possible de recevoir des espèces ou un bon cadeau dans les magasins eux-mêmes.
Xandres Vous demande de Vous conformer aux points sousmentionnés. Les colis et/ou produits retournés sont soigneusement examinés. Xandres se réserve le droit de Vous tenir responsable de toute perte de valeur résultant d'une utilisation après livraison qui excède ce qui est strictement nécessaire pour déterminer la nature et les caractéristiques essentielles du/des produit(s).
•Le retour a été initié et le colis a été livré dans un bureau de poste ou un magasin Xandres/Xandres Gold endéans les 14 jours suivant la réception de Votre commande.
• Chaque produit est strictement inutilisé et en parfait état.
• De préférence es étiquettes et tags d'origine sont attachés aux articles et en parfait état.
• L'emballage d'origine est inclus et n'est pas endommagé.
• Si la commande initiale en ligne a été payée avec un bon cadeau en ligne, un nouveau bon cadeau sera émis après le retour.
• Les remboursements ont lieu dans un délai de 14 jours après réception de Vos produits retournés et vérification par Xandres qu'ils répondent aux conditions de retour susmentionnées.
• Les frais de livraison ne seront remboursés que si Vous avez reçu un produit qui n'était pas celui que Vous avez commandé, ou si le produit était endommagé lors de sa réception. En cas de retour partiel, c'est-à-dire que tous les produits commandés et livrés ne sont pas retournés, aucun frais de port ne sera remboursé, seuls les produits retournés seront remboursés.
Dans le cas exceptionnel où Votre colis serait perdu lors de l'expédition ou du retour en raison de circonstances qui ne Vous sont pas imputables, Vous serez toujours remboursé via un bon cadeau en ligne à partir de Votre valeur d'achat, sauf si Vous faites savoir à Xandres par e-mail à l'adresse [email protected] dans les 3 jours calendaires suivant la réception de notification de la perte du colis, que Vous souhaitez que le prix d'achat Vous soit remboursé.
Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.
Remarques importantes:
Sous réserve que les conditions de retour ci-dessus soient respectées, Xandres Vous remboursera le montant total de l'achat, sans déduction des frais d'administration et de traitement, par le même mode de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale, sauf si Vous en avez expressément convenu autrement. Les pertes potentielles dues aux fluctuations monétaires ne sont pas compensées. Les frais supplémentaires résultant du fait que Vous avez expressément opté pour un mode de livraison différent de la livraison standard la moins chère proposée par Xandres, ne seront pas remboursés.
Vous pouvez trouver encore plus d’informations utiles sur le retour des produits dans la section retours des pages du service clientèle (FAQ). Si Vous ne trouvez pas les informations dont Vous avez besoin, veuillez contacter le service clientèle Xandres (09 218 18 18 ou par e-mail [email protected]).
Cette procédure de retour ne limite en aucun cas la garantie dont Vous bénéficiez en vertu du droit belge, en cas de produit défectueux ou non conforme. Xandres Vous demande d'informer Xandres dans les 2 mois du fait que le produit est défectueux ou non conforme (voir article 7 des présentes conditions). Passé ce délai, les réclamations ne seront plus acceptées.
Chaque partie a le droit d'annuler un achat en cas de violation substantielle par l'autre partie de ces conditions. Cela signifie, par exemple, que Xandres peut annuler un achat si Vous n'êtes pas un consommateur ou si Votre paiement est, ou semble être, illégal.
9. Réduction client
Quiconque effectue des achats avec un compte personnel sur la boutique en ligne et/ou dans les magasins Xandres reçoit automatiquement une réduction client valable sur un prochain achat. La réduction, qui s’élève à 5 % du montant de l'achat, peut être utilisée dans les magasins Xandres et sur la boutique en ligne.
La réduction client reste valable pendant deux ans suivant le dernier achat sur la boutique en ligne et/ou dans les magasins Xandres. Si vous avez saisi une adresse électronique correcte lors de la création de votre compte personnel ou si vous nous avez communiqué un changement d’adresse électronique en modifiant votre compte personnel, Xandres vous informera trois mois à l’avance de l'expiration de votre réduction client.
La réduction client ne sera pas accordée sur les produits qui font déjà l’objet d’une ristourne, par exemple pendant les soldes.
Si vous utilisez la réduction client lors d’un achat en ligne que vous retournez par la suite, le solde de la réduction client sera automatiquement ajusté afin que vous puissiez à nouveau bénéficier de la réduction client lors d'un prochain achat (à condition que cette réduction soit toujours valable). Cela signifie que la réduction client utilisée sera de nouveau créditée sur votre compte si vous renvoyez (une partie de) votre commande. Le nouveau solde de la réduction client sera également adapté.
Vous pouvez consulter votre réduction client et la validité de celle-ci en vous connectant à votre compte sur www.xandres.com ou sur le ticket de caisse qui vous sera remis lors de tout achat effectué dans une boutique Xandres.
10. Chèques cadeaux
Les conditions suivantes s’appliquent aux chèques cadeaux :
• Les chèques cadeaux peuvent être échangés contre des produits vendu dans les magasins Xandres ou sur www.xandres.com.
• Les chèques cadeaux achetés dans la boutique peuvent être dépensés sur la boutique en ligne. Les chèques cadeaux achetées en ligne peuvent être dépensés en magasin.
• Les chèques cadeaux ne sont pas transférables et ne peuvent pas être échangés ou échangés contre de l'argent.
• Si le montant de Votre commande dépasse la valeur du chèque cadeau, Vous devez sélectionner un mode de paiement et régler le montant restant.
• Si la valeur de Votre bon cadeau est supérieure au montant de Votre commande, Vous recevez un nouveau chèque cadeau pour le montant restant. Le montant restant restera disponible jusqu'à ce que le solde soit épuisé ou jusqu'à l'expiration du terme.
• Pour les retours de produits achetés avec un chèque cadeau, un nouveau chèque cadeau sera émis au montant du prix d'achat.
• Les chèques cadeaux sont envoyés au destinataire par e-mail une fois la commande traitée et le paiement effectué. A la demande de l'expéditeur, une copie peut être envoyée comme confirmation.
• Vous Vous engagez et déclarez que Vous êtes responsable de fournir la bonne adresse e-mail. Xandres n'est pas responsable de l'envoi d'un bon cadeau à une adresse e-mail incorrecte ou inexistante.
• Xandres n'est pas responsable si un chèque cadeau est perdu, volé, détruit ou utilisé sans autorisation.
• Xandres se réserve le droit d'annuler un chèque cadeau en cas de fraude, tromperie et/ou rupture grave de contrat.
• Les frais d'expédition et la TVA s'appliquent à tous les produits achetés avec un bon cadeau.
• Les codes promotionnels ou les chèques cadeaux ne peuvent pas être utilisés pour acheter des chèques cadeaux.
• En cas de retour d’un produit payé partiellement ou totalement par chèques cadeaux, ceux-ci ne peuvent être remboursés ni en espèces, ni par chèque, ni par carte bancaire.
11. Copie du contrat
Xandres conserve une copie électronique de Votre commande aussi longtemps que la loi l'exige. Si Vous souhaitez une impression de Votre commande, Vous pouvez imprimer la confirmation de commande qui apparaîtra sur Votre écran une fois que Vous aurez passé Votre commande et que Votre paiement aura été traité. Cette confirmation de commande Vous est également envoyée par e-mail. Vous pouvez également retrouver les commandes passées dans "mon compte".
12. Propriété intellectuelle
Tous les contenus (images, textes, photos, dessins, logos, modèles, marques,…) de Xandres, comme indiqué sur xandres.com, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle (copyright, droit des marques,…). Il est interdit de copier ou de distribuer tout contenu de ce site Web en son entier ou en partie sans l'autorisation écrite expresse de Xandres.
13. Déclaration de confidentialité
Dans la déclaration de confidentialité de Xandres, Vous trouverez des informations sur la manière dont Xandres utilisera Vos données. En acceptant ces termes et conditions, Vous acceptez également les dispositions de la déclaration de confidentialité de Xandres. En utilisant la boutique en ligne Xandres xandres.com et en commandant via cette boutique en ligne, Vous autorisez sans ambiguïté à inclure toutes les données personnelles obtenues dans un fichier et à les utiliser à des fins administratives et commerciales. Vous avez toujours le droit de consulter, de modifier ou de Vous opposer à l'utilisation de ces données à des fins commerciales. Vous avez le «droit à l'oubli» et si Vous souhaitez exercer ce droit, Vous devez en informer Xandres par écrit en envoyant un courrier à l'adresse mentionnée à l'article 1 ou par e-mail à [email protected].
14. Divisibilité
Si une ou plusieurs dispositions de ces conditions n’est/ne sont pas valide(s) ou si une dérogation explicite est autorisée, cela n'affecte en rien la validité et l'applicabilité des autres clauses de ces conditions. Dans ce cas, la disposition invalide doit être modérée par rapport à ce qui est autorisé par la loi.
15. Loi applicable – for compétent
Cet accord entre Vous et Xandres est exclusivement régi par le droit belge. Les tribunaux de Votre lieu de résidence sont compétents pour les litiges avec Xandres concernant la conclusion, la validité, l'exécution, la résiliation des accords et commandes avec Xandres par le biais de la boutique en ligne xandres.com, à moins que Vous ne souhaitiez citer Xandres devant les tribunaux de son siège social (étant le Tribunal des Entreprises) à Gand, département de Gand). Il existe également une option pour la résolution des litiges en ligne: la Commission européenne offre la possibilité de résoudre les litiges en ligne sur l'une de leurs plateformes en ligne. Cette plateforme peut être consultée via le lien externe http://ec.europa.eu/odr/.
En cas de règlement extrajudiciaire du litige, le Service de médiation pour les consommateurs du gouvernement fédéral est habilité à recevoir toute demande de règlement extrajudiciaire des litiges de consommation. Ce dernier traitera lui-même la demande ou la transmettra à une entité qualifiée. Vous pouvez contacter le Service de médiation pour les consommateurs via ce lien : http://www.consumentenombudsdienst.be/fr.